Déposée le 6 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) SA XQCDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « A LA FERME »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA XQCDT domicilié(e) 29, Rue terre à briques,7522 MARQUAIN,BELGIQUE - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 086 717 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9, Rue Jacques Prévert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA XQCDT société anonyme - 29, Rue terre à briques,7522 MARQUAIN,BELGIQUE - Belgique - SIREN 086717109
MATKOWSKA & ASSOCIES - 9, Rue Jacques Prévert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Viandes, charcuteries, volailles et gibiers ; fruits, légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, fruits au sirop ; lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourts, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés à base de légumes ; salades composées et préparées, potages ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme ou selon des méthodes non industrielles. Oeufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air. Poissons, extraits de viande, champignons conservés, séchés et cuits.Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), aromates autres que les huiles essentielles ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao ou de chocolat ou de café ou de thé ; sushi. Pâtes alimentaires, flocons de céréales séchées, tapioca, semoule, sagou, farines, fécules à usage alimentaire et préparations faites de céréales, pain, pizza, quiches, sandwiches, tartes, taboulé, tourtes, pâtés à la viande : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, écorces brutes, fleurs naturelles et fleurs séchées pour la décoration ; semences, plantes et fleurs naturelles ; poissons, coquillages et crustacés vivants ; fruits et légumes frais, herbes potagères fraîches ; aliments et boissons pour les animaux et substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; fourrage ; malt ; appâts pour la pêche ; œufs à couver. Animaux vivants, volailles pour l'élevage ; tous les produits précités étant élevés la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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